Avant de partir en congé maternité, puis ensuite en congé parental, de nombreuses futures mamans se posent beaucoup de questions. La différence tient aussi au fait que la maman soit salariée ou qu’elle exerce en tant qu’indépendante (OSVČ). Alors, quelle est la différence entre « congé maternité » et « congé parental », que faut-il faire, combien d’argent recevrez-vous et qu’en est-il d’une nouvelle grossesse ?

Congé maternité et allocation de maternité

Les futures mamans partent en congé maternité 8 à 6 semaines avant la date prévue de l’accouchement et sa durée est de 28 semaines, dans le cas de jumeaux ou de naissances multiples, elle est de 37 semaines. Elle est versée rétroactivement et, en général, autour du 10 du mois, mais cela peut varier d’une ville à l’autre. 

Mamans salariées

Pour qu’une maman puisse percevoir l’allocation de maternité, abrégée PPM, il faut qu’elle ait été affiliée à l’assurance maladie pendant au moins 270 jours calendaires au cours des deux dernières années précédant le départ en congé maternité (cette assurance est payée par l’employeur). Si la maman a changé d’emploi au cours de ces 270 jours, ces jours sont additionnés. Si, avant d’entrer en emploi, la maman était étudiante puis a travaillé moins de 270 jours, ces jours sont également additionnés. Une maman qui étudie seulement et ne travaille pas n’a pas droit à la PPM. Les mamans qui travaillent sous contrat de travail occasionnel ont droit à la PPM si elles gagnent plus de 10 000 Kč par mois avec ce contrat. 

Les mamans salariées/contractuelles remettent la demande d’allocation de maternité, délivrée par leur gynécologue, à leur employeur et n’ont rien d’autre à faire. Elles déclarent seulement la date de début du congé maternité et l’employeur s’occupe de tout le nécessaire pour le versement de la PPM. Le montant de la PPM est alors de 70 % de la base journalière réduite de calcul par jour civil. Vous pouvez calculer votre « maternité » à l’aide d’une calculatrice en ligne. 

Mamans indépendantes

Pour les mamans qui sont indépendantes, la situation est un peu plus compliquée. Pour pouvoir percevoir la PPM, il faut que la femme ait payé l’assurance maladie pendant au moins 270 jours calendaires au cours des deux dernières années avant le début de ce congé maternité, et en même temps pendant 180 jours sur une période d’un an avant le début de la PPM. L’idéal est donc que la maman mette en place l’assurance maladie avant même d’être enceinte, c’est-à-dire lorsqu’elle décide qu’elle souhaite avoir un bébé prochainement. 

Le montant de l’assurance maladie dépend du montant des acomptes versés pour l’assurance sociale, qui dépend du revenu. Cependant, personne ne vous dira combien vous devez payer. Le mieux est donc d’aller à l’Administration de la sécurité sociale du district, où vous déposerez la demande de PPM, et de demander le montant maximal de l’assurance maladie que vous pouvez payer afin que la PPM soit la plus élevée possible. Si la maman n’a toutefois pas de revenus élevés, le montant de la PPM sera faible, par rapport aux mamans salariées, parfois moins de la moitié ou un tiers. Dans ce cas, il faut donc se demander s’il vaut vraiment la peine de payer l’assurance maladie puis de percevoir la PPM. 

Petit conseil pour augmenter la PPM : demander à l’agence pour l’emploi d’augmenter votre PPM à partir de la future allocation parentale jusqu’au montant minimal, qui est actuellement de 13 000 Kč.

Revenu complémentaire pendant le versement de l’allocation de maternité

Les mamans salariées peuvent travailler tout en percevant la PPM, mais elles ne doivent pas exercer la même activité chez le même employeur que celle donnant droit à la PPM. 

Les mamans indépendantes n’ont pas besoin d’interrompre leur activité pour percevoir la PPM, mais elles ne doivent pas l’exercer personnellement ; elles peuvent toutefois la faire exercer par leurs employés ou des personnes coopérantes. Si la maman n’a personne pour travailler à sa place, il lui sera préférable de suspendre son activité afin de ne pas avoir à payer d’acomptes pour l’assurance maladie et sociale. Faites attention à la date à laquelle vous souhaitez suspendre votre activité, car le jour suivant cette date, l’activité reprend automatiquement. 

Congé parental et allocation parentale

L’allocation parentale totale est du même montant pour toutes les mamans, cela dépend donc seulement de la durée de perception. Toutes les mamans peuvent répartir la durée de perception de l’allocation parentale jusqu’aux 4 ans de l’enfant (à partir de 2024, ce sera seulement jusqu’aux 3 ans de l’enfant) et le montant de l’allocation ne doit pas être supérieur au montant de la PPM perçue. Pour les mamans indépendantes, il existe encore une condition selon laquelle si le montant de la PPM était inférieur à 10 000 Kč, elles peuvent percevoir au maximum 10 000 Kč par mois au titre de l’allocation parentale. 

Le montant de l’allocation parentale pour l’année 2023 est fixé à 300 000 Kč (pour les jumeaux et les naissances multiples, il est de 450 000 Kč). À partir de 2024, il s’agira d’un montant de 350 000 Kč (pour les jumeaux et les naissances multiples, ce sera 525 000 Kč) et cela s’appliquera uniquement aux mamans dont l’enfant naît en 2024 ; la différence n’est pas versée rétroactivement. Le montant de l’allocation peut être modifié une fois tous les 3 mois.

Il n’est désormais plus nécessaire d’aller à l’agence pour l’emploi, où l’allocation parentale est traitée ; il suffit de tout saisir 1 à 2 mois avant la fin de la PPM dans l’application Jenda et de s’épargner ainsi les allers-retours dans les administrations. 

Revenu complémentaire pendant le versement de l’allocation parentale

Pendant la perception de l’allocation parentale, les mamans ont davantage de possibilités de travail. Elles peuvent travailler sous contrat, à temps partiel ou à temps plein, et même comme indépendantes (il s’agira alors d’une activité secondaire), mais elles doivent assurer la garde de leur enfant. Pour les enfants de moins de 2 ans, cela représente au maximum 92 heures par mois civil, pendant lesquelles ils peuvent aller à la crèche ou dans un autre établissement similaire (par ex. école maternelle, groupe d’enfants). Après le 2e anniversaire de l’enfant, la fréquentation de tout établissement n’est plus suivie. 

Congé maternité/parental consécutif

Si une femme est en congé parental (au maximum jusqu’aux 4 ans de l’enfant, à partir de 2024 seulement jusqu’aux 3 ans de l’enfant) et qu’elle a un contrat de travail valable chez son employeur, elle a droit à la PPM pour une nouvelle grossesse. Elle doit ensuite demander le versement du reliquat de l’allocation parentale, qui lui est versé en une seule fois après le début du congé maternité suivant. Malheureusement, cela n’est pas versé automatiquement comme on pourrait l’attendre.

Si une femme avait un contrat à durée déterminée et que celui-ci a pris fin pendant qu’elle percevait l’allocation parentale, et qu’ensuite aucun nouveau contrat de travail n’a été conclu, alors elle n’était pas affiliée à l’assurance maladie et n’a donc pas droit à une nouvelle PPM ; elle passe directement au congé parental après la naissance de l’enfant suivant. 

Une indépendante n’a droit à une nouvelle PPM que si elle a de nouveau été affiliée à l’assurance maladie pendant 270 jours calendaires au cours des deux dernières années. Dans le cas contraire, elle n’a pas droit à la PPM et passe d’un congé parental à un autre congé parental. Le reliquat de l’allocation est ensuite versé en une seule fois le mois suivant la déclaration de cette situation, à condition que la maman en ait fait la demande.  

Si vous avez lu jusqu’ici, vous avez peut-être la tête qui tourne avec toutes ces informations. Ne vous inquiétez pas, vous n’êtes pas seule. Si vous ne savez pas quoi faire, demandez simplement à l’administration compétente ; personne ne vous arracherait la tête, comme on dit, et vous aurez des informations à jour et valables pour votre situation familiale. 

Une belle grossesse et une maternité encore plus belle.